Oui, par l’établissement d’un avenant au contrat initial. L’avenant se définit comme un accord écrit additionnel, destiné à modifier le contrat initial en l’adaptant ou en le complétant par de nouvelles clauses. Il est habituellement rédigé sous forme d’un acte juridique séparé.
Pour avoir plein effet, il doit recueillir le consentement non équivoque de l’ensemble des parties au contrat initial. Lorsque cette condition est remplie, l’avenant s’impose aux parties, en application du principe de la force obligatoire des contrats.
Par ailleurs, l’avenant n’a pas, de manière générale, à respecter de forme particulière pour sa validité. Toutefois, pour des raisons de preuve, il est recommandé, comme toute convention, qu’il soit établi par écrit et signé par les parties au contrat. Il convient également d’insérer l’identité des parties à l’avenant et de rédiger un préambule rappelant l’existence du contrat initial, sa date, son objet, ainsi que les circonstances qui ont amené les parties à conclure un avenant.
L’avenant au contrat doit être communiqué au Conseil départemental de l’Ordre, dans les mêmes conditions que les contrats (articles L.4113-9 et R.4127-345 du code de la santé publique).