Espace Conseils DEPARTEMENTAUX et INTERREGIONAUX
About us
Missions
Organisation
European & International activities
The midwifery profession in France
Practising in France
News
Contact
Home
>
Plan du site
>
l'Ordre
Définition
Historique de l'Ordre
Structures et missions
La Chambre disciplinaire nationale
La section des assurances sociales
Conseil national
Les élues et annuaires des conseils de l'Ordre
Les réglements
Actualites
Communiqués de presse
RECOMMANDATIONS DU CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE RELATIVES AU (...)
Message rédigé par les organisateurs "des entretiens de Bic (...)
Article de Germain DECROIX
Bulletins de l'Ordre
RECOMMANDATIONS DU CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE RELATIVES AU (...)
Message rédigé par les organisateurs "des entretiens de Bic (...)
Article de Germain DECROIX
Agenda
Témoignages de sages-femmes
Journaux et bulletins officiels
Les statistiques
Secteur I
Secteur II
Secteur III
Secteur IV
Secteur V
Annuaire
Ecoles de sages-femmes
Conseil interrégional
Exercice de la profession
Histoire de la profession
La Grèce Antique
La Grèce Antique
Comment devenir sage-femme ?
Les textes de référence
Tout savoir sur la PAES
La profession et modes d'exercice
Textes législtaifs et réglementaires relatifs au statut de (...)
Les contrats d’exercice professionnel
Le local professionnel : les normes
L’assurance RCP
La simplification administrative : votre installation facil (...)
La protection sociale et la fiscalité des sages-femmes libé (...)
Les honoraires et leur affichage
Les titres et mentions autorisés sur les plaques et ordonna (...)
Le remplacement
Les outils conventionnels
L’ouverture d’un autre lieu d’exercice : les cabinets multi (...)
Textes relatifs au statut général des sages-femmes territor (...)
Les compétences
La coopération entre professionnels de santé
Déontologie et responsabilité
Le développement professionnel
Les organismes représentatifs de la profession
Démographie et statistiques
Espace pro
La profession et modes d'exercice
Les offres d'emploi
Répertoire partagé des professions de santé (RPPS)
Mise à jour de votre situation
Documents professionnels
Foire aux questions
Compétences
La sage-femme peut-elle établir les déclarations de grosses (...)
La sage-femme peut-elle établir les déclarations de naissan (...)
La sage-femme est-elle habilitée à utiliser une ventouse ? (...)
La sage-femme est-elle autorisée à faire des prélèvements d (...)
peut-on déclarer à l’officier d’état civil un enfant né san (...)
Quels sont les soins postnataux que la sage-femme peut être (...)
Une sage-femme peut elle exercer dans un service de néonato (...)
Médicaments
Dispositifs médicaux
La sage-femme peut-elle prescrire des arrêts de travail ?
Quels sont les vaccins que les sages-femmes sont habilitées (...)
Examens
Divers
Quel est le champ de compétence de la sage-femme dans le do (...)
La sage-femme est-elle habilitée à réaliser la consultation (...)
La sage-femme peut-elle effectuer la pose, la surveillance (...)
La sage-femme peut-elle exercer dans de centres de procréat (...)
la sage-femme est-elle habilitée à prescrire et à poser l'i (...)
Qu’en est-il de la pratique par les sages-femmes des soins (...)
La sage-femme peut-elle participer à la distribution et à l (...)
La sage-femme est-elle habilitée à effectuer des actes rele (...)
La sage-femme peut-elle être affectée à une salle de survei (...)
La sage-femme peut-elle pratiquer la rééducation périnéale ?
La sage-femme est-elle habilitée à pratiquer la rééducation (...)
Quels sont les vaccins que les sages-femmes sont habilitées (...)
Quelles sont les vaccinations que les sages-femmes sont aut (...)
La sage-femme est-elle habilitée à prescrire et à procéder (...)
La sage-femme peut-elle pratiquer une Interruption volontai (...)
La sage-femme est-elle habilitée à pratiquer les entretiens (...)
La sage-femme peut-elle délivrer de la myfégine aux patient (...)
La sage-femme peut-elle pratiquer des actes d’acupuncture ?
La sage-femme peut-elle réaliser des consultations de tabac (...)
La sage-femme peut-elle pratiquer des actes d’ostéopathie ?
La sage-femme est-elle habilitée à pratiquer les massages ?
La sage-femme est-elle habilitée à diriger des recherches b (...)
La sage-femme est-elle habilitée à dispenser des soins anti (...)
Formation
Changement d'orientation professionnelle
Exercice dans un établissement de santé
Quels sont les différents motifs de disponibilité de la fon (...)
Quelles sont les règles qui encadrent la mutation ?
Une sage-femme peut-elle exercer une activité salariée ou l (...)
Une sage-femme hospitalière (ou territoriale) peut-elle cum (...)
Une sage-femme peut-elle cumuler une activité dans plusieur (...)
Une sage-femme peut-elle cumuler une activité dans un établ (...)
Quelle est la durée et l’organisation du temps de travail d (...)
Quelle est la durée et l’organisation du temps de travail d (...)
Comment est déterminée la rémunération des agents contractu (...)
Comment accéder à la fonction de sage-femme cadre ou cadre (...)
Comment accéder à la fonction de sage-femme enseignante ?
Quels sont les agissements possibles d’une sage-femme lorsq (...)
La fermeture de la maternité entraine-t-elle obligatoiremen (...)
Quelles sont les normes en termes de personnels (sages-femm (...)
Que faire dans le cas d’un harcèlement moral ?
Comment accéder à la fonction de directeur d'école de sages (...)
Qui assure la gestion des sages-femmes dans les établisseme (...)
Quelle est la place de la sage-femme dans le pôle d’activit (...)
Une sage-femme peut-elle faire partie du conseil de surveil (...)
Une sage-femme peut-elle faire partie du directoire de l’ét (...)
Une sage-femme peut-elle faire partie de la commission médi (...)
Qui assure la gestion du corps des sages-femmes dans les ét (...)
Exercice libéral
Quelles sont les formalités à accomplir lors d’une installa (...)
Les sages-femmes peuvent bénéficier des dispositions relati (...)
Une sage-femme libérale doit-elle obligatoirement disposer (...)
Quelles sont les normes auxquelles doivent répondre les cab (...)
Une sage-femme peut-elle avoir plusieurs cabinets ?
La sage-femme est-elle soumise à la contribution économique (...)
Sous quelles conditions est-il possible de faire un annuair (...)
Une sage-femme peut-elle donner des consultations à des pat (...)
Quelles sont les mentions qui peuvent figurer sur les feuil (...)
Quelles sont les mentions qui peuvent figurer sur une plaqu (...)
Une sage-femme est elle habilitée à faire paraître des dépl (...)
La sage-femme a-t-elle le droit d’installer plusieurs plaqu (...)
Quels sont les procédés d’information que la sage-femme a l (...)
Une sage-femme peut-elle mettre dans sa salle d’attente des (...)
Une sage-femme peut-elle être consultante sur des forums in (...)
Dans quelles conditions une sage-femme est-elle autorisée à (...)
Est-il possible de faire des actes hors nomenclature ?
Combien de consultations de suivi de grossesse peuvent être (...)
Quels sont les outils permettant à la sage-femme de savoir (...)
Les séances de suivi postnatal peuvent-elles faire l’objet (...)
Quels sont les examens et les soins pris en charge au titre (...)
Une sage-femme peut-elle effectuer deux séances consécutive (...)
Combien de séances de préparation à l’accouchement peuvent (...)
La sage-femme peut-elle pratiquer des dépassements d’honora (...)
La sage-femme est-elle dans l’obligation d’afficher ses hon (...)
Par qui une sage-femme peut-elle se faire remplacer ?
Quelles sont les formalités à accomplir pour vous faire rem (...)
Pendant combien de temps puis-je me faire remplacer ?
Une sage-femme peut-elle procéder au remplacement de plusie (...)
Quel est le montant de la rétrocession d’honoraires dans le (...)
Auprès de quel organisme la sage-femme doit faire sa demand (...)
Existe-t-il des cartes CPS pour les sages-femmes qui effect (...)
Peut-on se faire appel à un contrat de remplacement pour fa (...)
Quelles sont les possibilités qui me sont offertes pour m’a (...)
Une sage-femme peut-elle conclure un bail commercial ?
Quelles sont les règles encadrant la cession de patientèle ?
Peut-on insérer une clause de non concurrence dans un contr (...)
Quelles sont les règles qui encadrent la redevance versée d (...)
Une sage-femme peut-elle être collaboratrice de plusieurs s (...)
Qu’est ce qu’un contrat de collaboration et dans quel cadre (...)
Comment procède-t-on à l’inscription d’une société d’exerci (...)
Une sage-femme peut-elle partager ses locaux (parties commu (...)
Quelles sont les précautions à prendre avant la conclusion (...)
Existe-t-il des restrictions à l’installation en libéral ?
Quels sont les contrats que la sage-femme doit communiquer (...)
Formalités ordinales
Divers
Europe et international
L'Ordre des sages-femmes et l'Europe
Principaux dossiers européens
Réseau européen des Régulateurs et Autorités compétentes de (...)
Projets européens
La profession de sage-femme en Europe
Etudier et/ou exercer dans un pays européen
Sages-femmes européennes : exercer en France
International
Actualités et communiqués
Liens
Les organismes représentatifs de la profession
Sites institutionnels
Sites d'exercice professionnel
Sites des Ordres
Liens utiles
Contact
Contact
Contact Presse
About us
Missions
Organisation
European & International activities
The midwifery profession in France
Practising in France
News
Contact
A propos
Plan du site
Informations légales